Association

L’association est régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local, maintenu en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle par la loi d’introduction de la législation civile française du 1er juin 1924, ainsi que par ses statuts. Elle est inscrite au registre des associations du Tribunal d’Instance de Colmar. L’association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux.

Inauguration du nouveau siège 12, rue des Ecoles par Monsieur le Maire, Philippe ROGALA, le samedi 27 septembre 2014.

 

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